Nandynateurs

REGLEMENT INTERIEUR

"Les Nandynateurs"
Club de Micro - Informatique Nandéen

ARTICLE I :

OBJECTIF

Le présent Règlement définit le mode de fonctionnement du club Les NANDYNATEURS qui s'applique à l'ensemble de ses membres sans exception.

ARTICLE II :

DROIT D'ENTRÉE ET COTISATIONS

Lors de la première inscription, chaque membre doit s'acquitter d'un Droit d'Entrée.

Chaque année, une cotisation est due par chaque membre. L'inscription à un module de formation est également payante.

Le droit d'entrée et les cotisations sont fixés annuellement par l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration.

Il est accordé une réduction de 50% sur le Droit d'Entrée et la cotisation, aux demandeurs d'emploi et à partir de la 2ème personne d'une même famille (justificatif exigé)

L'accès aux locaux de l'association est réservé aux membres à jour de leur cotisation.


ARTICLE III :

HORAIRES ET LIEUX

Les horaires d'ouverture du Club sont fixés en début d'année par le Bureau et affichés dans les locaux où s'exercent les activités du Club.


ARTICLE IV :

UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS

Le terme " équipements " couvre à la fois les matériels, logiciels et services du Club.

Pour chaque période d'ouverture du Club, un responsable est désigné.

La responsabilité du Club n'est pas engagée si par une fausse manœuvre, une détérioration survient si matériel, le logiciel, ou travaux personnels du membre.

La responsabilité d'un membre est engagée dès lors qu'il a branché un équipement du Club et que celui-ci est sous tension, sans avoir obtenu l'accord d'un responsable sur les lieux.

Il en est de même lorsque des équipements périphériques sont déplacés d'un système à un autre.

Il est également interdit à tout membre du Club de faire des copies de logiciels.

En particulier, toute modification de configuration matérielle et/ou logicielle appartenant au Club est interdite aux membres non officiellement mandatés par le Bureau.

Le club n'est pas tenu de fournir du papier où des consommables pour des utilisations intensives des imprimantes par les membres.


ARTICLE V :

UTILISATION DE LA LIGNE INTERNET DU CLUB

Chaque membre du Club, est informé des dispositifs de sécurité et de déontologie d'accès Internet mis en place par le Club, qui doivent être impérativement respectés, sous peine d'application immédiate des articles VI et VII ci-après.

Tout manquement est passible de l'application des articles VI et VII du présent Règlement Intérieur.

La responsabilité pénale d'un membre peut-être engagée par une utilisation illégale d'Internet.


ARTICLE VI :

APPLICATION ET RESPECT DU PRESENT REGLEMENT INTERIEUR

Tout nouveau membre du Club au moment de son inscription et tout membre au moment du renouvellement de son adhésion, déclare connaître le présent Règlement Intérieur et le comprendre en signant sa première adhésion ou son renouvellement.

Sur simple demande d'un membre, le Club fournira une copie du présent Règlement Intérieur. Le présent Règlement Intérieur est affiché dans chaque local du Club.


ARTICLE VII :

DISCIPLINE

Pour tout manquement aux règles élémentaires en usage dans l'informatique et aux articles IV et V du présent Règlement, le membre du Club encourt un avertissement écrit. L'exclusion peut même être  prononcée par le Bureau en cas de récidive ou de faute grave.

En cas d'exclusion, le Club ne versera aucun remboursement, même partiel, ou indemnité.

Les membres participant à une activité du club, doivent respecter les consignes et directives des responsables.

ARTICLE VIII :

LIVRE DE SUGGESTIONS

Un livre de suggestions est à la disposition de tout membre du Club.

Le Conseil et le Bureau apporteront une attention toute particulière à ce livre et s'efforceront de répondre dans les meilleurs délais aux suggestions émises et aux questions posées.


Fait à NANDY LE : 11 juin 2004
Le Conseil d'Administration

 

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